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KYC, AML, CDD : quelles différences et pourquoi c’est important ?

Dans le monde de la conformité financière, trois sigles reviennent sans cesse : KYC, AML et CDD. Ils sont étroitement liés, souvent utilisés ensemble, parfois même de manière interchangeable. Mais chacun joue un rôle spécifique dans la protection du système financier contre les abus.

Alors, que signifient-ils exactement ? Comment s’articulent-ils ? Et qui est concerné ?

Kyc aml cdd

1. Définitions : KYC, AML, CDD

Qu’est-ce que le KYC (Know Your Customer) ?

Le KYC, ou « connaissance client », désigne le processus par lequel une entreprise vérifie l’identité de ses clients. Cette étape est essentielle pour évaluer les risques potentiels d’activités illégales comme le blanchiment d’argent ou le financement du terrorisme.

Cela implique généralement :

  • La collecte de données d’identité (nom, adresse, documents officiels)
  • La vérification via des sources fiables (passeport, justificatif de domicile, eID…)
  • La détection d’indicateurs de risque (personne politiquement exposée, présence sur liste de sanctions…)

Pourquoi c’est important : le KYC permet de s’assurer que vos clients sont bien ceux qu’ils prétendent être et qu’ils ne présentent pas de risque caché.

Exemple : une banque vous demande une pièce d’identité et un justificatif de domicile lors de l’ouverture d’un compte.

Qu’est-ce que le CDD (Customer Due Diligence) ?

Le CDD, ou « diligence raisonnable client », va plus loin que le KYC. Il ne s’agit pas seulement d’identifier un client, mais d’évaluer son profil de risque global et de surveiller ses activités financières dans le temps.

Cela comprend :

  • L’identification du client (KYC)
  • L’évaluation du risque (origine géographique, type d’activité, modèle économique…)
  • La surveillance continue

Il existe trois niveaux de diligence :

  • Diligence simplifiée : appliquée aux clients ordinaires sans facteurs de risque apparents. Généralement réservée aux profils à faible risque.
  • Diligence standard : diligence normale effectuée pour la majorité des clients.
  • Diligence renforcée (EDD) : mise en place pour les clients à haut risque, tels que les personnes politiquement exposées (PEP) ou celles issues de juridictions à risque élevé (ex. PEP, plateformes crypto, comptes offshore…).

Exemple : un cabinet d’avocats doit collecter et vérifier la structure de propriété d’un client corporate avant de gérer une transaction immobilière importante. Une banque peut appliquer une EDD à un client qui est un haut fonctionnaire étranger, nécessitant des informations complémentaires et une surveillance continue.

Qu’est-ce que l’AML (Anti-Money Laundering) ?

L’AML, ou lutte contre le blanchiment de capitaux, désigne l’ensemble des réglementations, politiques et contrôles mis en place pour prévenir, détecter et signaler les activités financières suspectes. L’objectif est d’empêcher les criminels de dissimuler des fonds obtenus illégalement en les faisant passer pour des revenus légitimes.

AML includes:

  • KYC and CDD checks
  • Transaction monitoring
  • Sanctions screening
  • Suspicious activity reporting (SARs)
  • Record-keeping
  • Training for staff

Example: a payments platform spots an unusual pattern of small transactions linked to high-risk countries, triggers a flag and files a report to the local Financial Intelligence Unit (FIU).

2. Qui doit effectuer le KYC et se conformer à la législation AML ?

Les termes KYC, AML et CDD sont nés du besoin de gérer les risques financiers et de respecter des réglementations strictes. Dans l’Union européenne comme à l’international, toute entreprise considérée comme une entité régulée est tenue de se conformer aux obligations KYC et AML.

Cela inclut notamment :

Même certains secteurs non financiers peuvent être concernés s’ils manipulent de grosses sommes d’argent ou présentent un risque de blanchiment.

Pour la liste officielle des entités assujetties dans l’UE, voir l’article 2 de la directive (UE) 2015/849 (4e directive anti-blanchiment).

3. Obligations AML dans l’Union européenne

La conformité AML dans l’UE est régie par une série de directives en constante évolution, la plus récente étant la 6e directive anti-blanchiment (6AMLD).

Les obligations clés en matière d’AML dans l’UE incluent :

  • Des procédures KYC/CDD pour tous les clients
  • Le criblage des PEP (personnes politiquement exposées) et des listes de sanctions
  • Une surveillance continue des transactions
  • La déclaration des activités suspectes (SARs) auprès de la Cellule de Renseignement Financier (CRF)
  • La conservation des enregistrements (généralement pendant 5 à 10 ans)
  • Des contrôles internes et un audit indépendant
  • Des formations pour le personnel concerné
  • Une approche fondée sur les risques

Une nouvelle Autorité européenne de lutte contre le blanchiment de capitaux (AMLA) est également en cours de création pour superviser et harmoniser l’application de la réglementation entre les États membres.

Rappel des politiques précédentes :

  • 4e directive AML (UE) 2015/849 : Introduction d’une approche fondée sur les risques, mettant l’accent sur l’importance du KYC et du CDD.
  • 5e directive AML (UE) 2018/843 : Extension du champ d’application aux cryptomonnaies et amélioration de la transparence sur les bénéficiaires effectifs.
  • 6e directive AML (UE) 2018/1673 : Harmonisation des infractions de blanchiment et extension de la responsabilité pénale aux personnes morales.

🔗 Plus d’informations sur la politique AML de l’UE : Commission européenne – LBC/FT

4. Comparaison des lois AML : Union européenne, États-Unis et Asie

Bien que les règles AML soient globalement alignées dans leur principe grâce au GAFI (Groupe d'action financière), leur mise en œuvre varie fortement selon les régions. Voici les principales différences :

Union européenne

  • Forte priorité accordée à la protection des données et à l’identification des bénéficiaires effectifs
  • Les directives européennes doivent être transposées en droit national, ce qui entraîne des différences entre États membres
  • Les attentes réglementaires sont particulièrement élevées en ce qui concerne :
    • les cryptomonnaies
    • les risques ESG
    • la transparence des personnes morales

États-Unis

  • L’AML est encadré par le Bank Secrecy Act et le Patriot Act
  • L’application est stricte, menée par des agences telles que FinCEN, OFAC et d’autres autorités fédérales
  • Fort accent sur l’application des règles et sur les sanctions en cas de non-conformité
  • Les institutions financières sont tenues de déposer :
    • des rapports d’activité suspecte (SARs)
    • des rapports sur les transactions en espèces (CTRs)

Asie (ex. : Singapour, Hong Kong)

  • À Singapour, les règles AML sont appliquées par la Monetary Authority of Singapore (MAS), reconnue pour ses lignes directrices claires et fondées sur les risques
  • À Hong Kong, le cadre est supervisé par la Hong Kong Monetary Authority (HKMA) et la Securities and Futures Commission (SFC), avec une forte exigence dans le secteur de la banque privée
  • Dans la région Asie-Pacifique, le niveau de mise en œuvre de l’AML varie considérablement selon les pays

In résumé : les principes fondamentaux sont similaires, mais les obligations pratiques, l’intensité de la supervision et les sanctions encourues varient largement. Cela rend la conformité transfrontalière particulièrement complexe, un défi auquel des plateformes comme Harmoney répondent en simplifiant et harmonisant les flux AML à l’échelle internationale.

Réflexion finale sur le KYC, l’AML et le CDD

Pour rester conforme et protéger votre activité, il est essentiel de comprendre comment le KYC, l’AML et le CDD s’articulent :

  • KYC = vérification de l’identité
  • CDD = évaluation du risque
  • AML = l’ensemble du cadre réglementaire

Ensemble, ils permettent aux entités réglementées de remplir leurs obligations légales et de prévenir la criminalité financière à la source.

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